Chaque demande fait l’objet d’une annexe ou plusieurs annexes à remplir et à retourner au rectorat de Paris le 27 janvier 2023 via le secrétariat de votre établissement.
Retrouvez les documents à compléter en bas de cet article.
Circulaire relative aux demandes de temps partiel, de départ à la retraite ou de congé de disponibilité pour 2023/2024
Les demandes de temps partiel de droit ou autorisé, de départ à la retraite, ou encore de congé de disponibilité doivent être transmises au rectorat le 27 janvier 2023 au plus tard.
Les demandes de temps partiel ou de congé de disponibilité doivent être renouvelées tous les ans.
Documents à télécharger
- 22AN0184 Annexe 1 - Temps partiel de droit - Rentrée 2023-24 (PDF, 380.3 ko)
- 22AN0184 Annexe 2 - Temps partiel sur autorisation - Rentrée 2023-24 (PDF, 371.3 ko)
- 22AN0184 Annexe 3 - Cessation d’activité - Rentrée 2023-24 (PDF, 374.4 ko)
- 22AN0184 Annexe 4 - Régime additionnel de retraite - Rentrée 2023-24 (PDF, 349 ko)
- 22AN0184 Annexe 5 - Etat de services - Rentrée 2023-2024 (PDF, 275.2 ko)
- 22AN0184 Annexe 6 - Mise en disponibilité de droit - Rentrée 2023-24 (PDF, 378 ko)
- 22AN0184 Annexe 7 - Mise en disponibilité nécessité de service - Rentrée 2023-24 (PDF, 377.3 ko)
- 22AN0184 Annexe 8 - Demande de prolongation d’activité - Rentrée 2023-24 (PDF, 382.1 ko)
- 22AN0184 Circulaire - Modalités services 2e degré du privé - Rentrée 2023-2024 (PDF, 697.2 ko)
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